SFSD - site de la Societe Francaise de Sante Digitale
  • Accueil
  • SFSD
    • Le mot des présidentes
    • Organigramme >
      • Bureau
      • CA
    • Statuts
    • Règlement intérieur
    • PV >
      • AGO AGE
    • Adhésion chèques et virements
    • Adhésion en ligne >
      • Je paye en ligne adhésion
    • Nos partenaires >
      • Membres bienfaiteurs
      • Cotisants
    • Adhésion
  • Congrès Européen
    • Congrès 2020 >
      • Programme 2020
      • Partenaires 2020
      • Prix de l'innovation 2020
      • Prix Pierre Simon 2020
      • Contacts
    • Congrès 2019 >
      • Partenaires >
        • Partenaires 2019
      • Revue de presse congrès
      • SFSD TV
  • Formations
    • UMD >
      • Paroles d'experts >
        • Présidence
        • Vice présidence C3SRD
        • Vice présidence UMD
        • Collège numérique
        • Collège télésanté
    • Médiathèque
    • Référentiels >
      • ANS
      • CME
      • CNAM
      • CNOM
      • CNIL
      • DNS
      • HAS
      • DGOS
      • CNE ETHIQUE
      • Autres >
        • Guide de Bonne Pratique
    • Blog de Pierre Simon
  • Actualités
    • Communiqué de presse/News
    • Campagne grand public
  • La SFSD en mouvement !
    • Pour une médecine digitale humaniste
    • Indicateurs
    • Groupe projet >
      • Présentation >
        • Groupe Francophone de Côte d'Ivoire
        • Télémédecine buccodentaire
        • TLC
        • TLE
        • Étudiant en santé
        • Soins primaires
        • Télésoins
        • Maladies rares
      • Inscription
  • Contact
  • Accueil
  • SFSD
    • Le mot des présidentes
    • Organigramme >
      • Bureau
      • CA
    • Statuts
    • Règlement intérieur
    • PV >
      • AGO AGE
    • Adhésion chèques et virements
    • Adhésion en ligne >
      • Je paye en ligne adhésion
    • Nos partenaires >
      • Membres bienfaiteurs
      • Cotisants
    • Adhésion
  • Congrès Européen
    • Congrès 2020 >
      • Programme 2020
      • Partenaires 2020
      • Prix de l'innovation 2020
      • Prix Pierre Simon 2020
      • Contacts
    • Congrès 2019 >
      • Partenaires >
        • Partenaires 2019
      • Revue de presse congrès
      • SFSD TV
  • Formations
    • UMD >
      • Paroles d'experts >
        • Présidence
        • Vice présidence C3SRD
        • Vice présidence UMD
        • Collège numérique
        • Collège télésanté
    • Médiathèque
    • Référentiels >
      • ANS
      • CME
      • CNAM
      • CNOM
      • CNIL
      • DNS
      • HAS
      • DGOS
      • CNE ETHIQUE
      • Autres >
        • Guide de Bonne Pratique
    • Blog de Pierre Simon
  • Actualités
    • Communiqué de presse/News
    • Campagne grand public
  • La SFSD en mouvement !
    • Pour une médecine digitale humaniste
    • Indicateurs
    • Groupe projet >
      • Présentation >
        • Groupe Francophone de Côte d'Ivoire
        • Télémédecine buccodentaire
        • TLC
        • TLE
        • Étudiant en santé
        • Soins primaires
        • Télésoins
        • Maladies rares
      • Inscription
  • Contact

Le télésoin : un acte accessible à tous, simple et sécurisé

7/4/2021

0 Commentaires

 
Pour faciliter l’accès aux soins, la loi¹ a intégré en 2019 une nouvelle modalité d'exercice à distance des pharmaciens et des paramédicaux : le télésoin. La Haute Autorité de santé (HAS) publie ce jour à l’attention des professionnels concernés les critères d’éligibilité au télésoin et des recommandations pour son bon usage, sa qualité et sa sécurité. L’objectif : rendre ces soins à distance accessibles à tous et faciliter leur déploiement sécurisé.

Complémentaire de la télémédecine réservée aux professionnels médicaux, le télésoin se définit comme « une forme de pratique de soins à distance utilisant les technologies de l'information et de la communication. Il met en rapport un patient avec un ou plusieurs pharmaciens ou auxiliaires médicaux dans l'exercice de leurs compétences prévues au présent code ».² Il concerne ainsi dix-huit corps de métiers : les audioprothésistes, diététiciens, épithésistes, ergothérapeutes, infirmiers, manipulateurs d’électroradiologie médicale, masseurs-kinésithérapeutes, ocularistes, opticiens-lunetiers, orthopédistes-orthésistes, orthophonistes, orthoprothésistes, orthoptistes, pédicures-podologues, pharmaciens, podo-orthésistes, psychomotriciens et techniciens de laboratoire médical.
Le télésoin a été autorisé de façon dérogatoire au début de l’épidémie de Covid-19 pour près de la moitié des professions³. La Haute Autorité de santé (HAS) a depuis élaboré deux fiches destinées aux professionnels de santé, véritables « mode d’emploi », pour garantir le bon usage, la qualité et la sécurité des actes de télésoin : l’une sur les critères d'éligibilité à vérifier en amont de la réalisation d’un soin à distance, l’autre sur les recommandations pour assurer la qualité de cet acte, à chaque étape de la prise en charge.
Ces deux fiches sont accompagnées d’un rapport d’élaboration retranscrivant notamment le point de vue de parties prenantes sur l’intégration du télésoin à leur activité professionnelle. En complément, la HAS publiera prochainement un document d’information à destination des patients.

Le télésoin relève d’une décision partagée entre patient et professionnelTout patient peut bénéficier du télésoin, sauf dans le cas où une rencontre physique reste indispensable, par exemple si l’acte ne peut être réalisé qu’en présentiel (vaccination, changement de pansement, ajustement d’une prothèse...) ou s’il nécessite un équipement spécifique (examen radiologique par exemple). Pour juger de la pertinence d’un télésoin, plusieurs critères doivent être pris en compte : l’état clinique physique et psychologique du patient, sa situation socio-professionnelle et familiale, ses capacités de communication, mais aussi sa connaissance et son niveau d’utilisation des technologies numériques, le télésoin étant réalisé par vidéotransmission. Le patient peut faire l’objet d’un accompagnement en cas de difficultés matérielles (informatique notamment) ou médicales. Dans tous les cas, le patient reste en droit de demander une alternative en présentiel (en cabinet ou à domicile).
Le recours à un acte de soin à distance relève d’une décision partagée entre le professionnel de santé et le patient et le recueil du consentement de ce dernier est une condition indispensable à sa réalisation. Il implique que le bénéficiaire soit bien informé sur le choix, les avantages et les alternatives de cette modalité, sur les équipements techniques à utiliser, la possibilité de se faire accompagner, le déroulement d’une séance type, les coûts, les modalités de paiement et de remboursement, la protection et la sécurisation des données.
Le reste est une question de pratique : le télésoin doit être préparé, les lieux doivent être calmes et respecter la confidentialité des échanges, le professionnel doit s’authentifier, vérifier l’identité du patient, veiller à la qualité du son et de l’image, favoriser l’expression et la compréhension du patient ou de ses accompagnateurs, rédiger un compte rendu puis le transmettre au patient, au médecin traitant et aux autres professionnels impliqués dans le parcours de santé.

Afin de garantir des services numériques de qualité, le ministère des Solidarités et de la Santé tient à jour sur son site internet une liste d’outils (logiciels, plateformes, accès web, applications...) utilisables en télésanté. La HAS rappelle l’importance de la protection des données personnelles et du respect du secret médical. Déployé avec des règles claires, le télésoin s’avère ainsi une alternative efficace et sûre à un acte de soin réalisé en présentiel, au bénéfice des patients.

¹ Loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé (OTSS), JORF n° 0172 du 26 juillet 2019, texte n° 3, article 53.
² Article L6316-2 du Code de la santé publique (CSP) consacrée aux professionnels de santé.
³ Réponses rapides de la HAS

0 Commentaires

January 27th, 2021

27/1/2021

0 Commentaires

 

Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 -Téléconsultation et télésoin
Fiches Réponses rapides : Maladies chroniques dans le cadre du COVID-19

0 Commentaires

Évaluer les dispositifs médicaux avec intelligence artificielle

18/1/2021

0 Commentaires

 

Le numérique se déployant, et la CNEDiMTS évaluant de plus en plus de dispositifs médicaux connectés, la question de l’accès au remboursement de ceux qui utiliseront l’intelligence artificielle va se poser. Afin de fluidifier l’instruction de ces dossiers – et ainsi permettre aux patients un accès rapide à l’innovation – la HAS publie aujourd’hui un projet de grille d’analyse des algorithmes auto-apprenants. Cette initiative contribue à cerner ce champ nouveau en pleine expansion. Elle est soumise à consultation publique jusqu’au 15 janvier 2020 pour recueillir les suggestions de tous les acteurs concernés.

https://www.has-sante.fr/jcms/p_3119829/fr/evaluer-les-dispositifs-medicaux-avec-intelligence-artificielle

0 Commentaires

Webinaire - Dispositifs médicaux & Intelligence artificielle

18/1/2021

0 Commentaires

 

Vous souhaitez connaître les éléments spécifiques de dépôt de dossier d'un dispositif médical faisant appel à l'intelligence artifcielle ?

Les informations attendues par la CNEDiDMTS en vue de son évaluation ?


Vous n'avez pas pu assister à notre conférence en ligne, visionnez-là en replay :
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3213104/fr/webinaire-dispositifs-medicaux-intelligence-artificielle

0 Commentaires

Un nouvel outil pour l’évaluation des dispositifs médicaux embarquant de l’intelligence artificielle

18/1/2021

0 Commentaires

 

0 Commentaires

Qualité et sécurité du télésoin : critères d’éligibilité

18/1/2021

0 Commentaires

 

En 2020, une nouvelle modalité de prise en charge des patients, à distance, a été créée : il s ‘agit du télésoin.

Le télésoin est une forme de pratique de soins à distance utilisant les technologies de l'information et de la communication. Il met en rapport un patient avec un ou plusieurs pharmaciens ou auxiliaires médicaux dans l'exercice de leurs compétences »

Afin d'accompagner la mise en œuvre du télésoin, la Ministre des Solidarités et de la Santé a saisi la Haute Autorité de santé (HAS) pour « définir, pour chaque catégorie de professionnels, les situations de soins, le périmètre et les publics pour lesquels les actes de télésoin sont à exclure ».

Cette première fiche sur les critères d’éligibilité du télésoin sera complétée avec une fiche sur le bon usage et la qualité des pratiques relatives au télésoin et un rapport d'élaboration décrivant les professions concernées par le télésoin, l'avis des parties prenantes et l'analyse de la littérature.

La consultation des parties prenantes et l’analyse de la littérature n'ont pas permis d'identifier, a priori, des catégories de professionnels, des situations cliniques, un périmètre ou des publics qui devraient être exclus du télésoin. En revanche, des critères d'éligibilité à vérifier en amont de la réalisation d’un soin à distance ont été identifiés.

has_telesoins.pdf
File Size: 149 kb
File Type: pdf
Télécharger le fichier

0 Commentaires

Téléconsultation et télésoin pendant l'épidémie de Covid-19

5/11/2020

0 Commentaires

 

Une téléconsultation vous permet de consulter à distance un médecin, une sage-femme ou un chirurgien-dentiste

Un télésoin vous permet de communiquer avec un pharmacien ou un auxiliaire médical (infirmier, masseur-kinésithérapeute...). Retrouvez la liste des professions et des soins autorisés


https://www.has-sante.fr/jcms/p_3183032/fr/teleconsultation-et-telesoin-pendant-l-epidemie-de-covid-19

0 Commentaires

Avis n° 2020.0042/AC/SA3P du 23 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Contrôle des dispositifs implantables rythmologiques par un(e) infirmier(e) associant une prise en charge en présentiel et

5/11/2020

0 Commentaires

 

En application de l’article L. 4011-2 du code de la santé publique, le Directeur général de l’Agence régionale de santé d'Ile de France a sollicité l'avis de la Haute Autorité de santé sur le protocole de coopération entre professionnels de santé relatif au protocole de coopération « Contrôle des dispositifs implantables rythmologiques par un(e) infirmier(e) associant une prise en charge en présentiel et en télémédecine ».

https://www.has-sante.fr/jcms/p_3199376/fr/avis-n-2020-0042/ac/sa3p-du-23-juillet-2020-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-au-protocole-de-cooperation-controle-des-dispositifs-implantables-rythmologiques-par-un-e-infirmier-e-associant-une-prise-en-charge-en-presentiel-et-en-telemedecine

0 Commentaires

Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 -Téléconsultation et télésoin

5/11/2020

0 Commentaires

 

Dans le cadre de l’épidémie de Covid-19, le recours à la téléconsultation et/ou au télésoin permet :

Réponse rapide n°1 : D’assurer une prise en charge à domicile pour les patients présentant les symptômes de l’infection ou reconnus atteints du Covid-19 ;
Réponse rapide n°2 : De faciliter l’accès aux soins, y compris en cas de besoin de prise en charge aigüe ;
Réponse rapide n°3 : D’assurer une continuité de prise en charge chez les patients ayant une maladie chronique et chez les femmes enceintes ;
Réponse rapide n°4 : D’accompagner le patient dans la décision partagée sur les modalités de soins (médicaux et paramédicaux) et d’adaptation du mode de vie ;
Réponse rapide n°5 : De protéger les professionnels de santé de l’infection ainsi que les patients qu’ils prennent en charge.


Dans le contexte épidémique actuel, la HAS recommande la poursuite du déploiement de la télésanté[1] qui permet aux professionnels de santé de prendre en charge les patients à distance. La HAS propose, dans cette fiche, des réponses rapides aux professionnels qui mettent en œuvre la téléconsultation et le télésoin, dans le cadre de l’épidémie de COVID-19.

https://www.has-sante.fr/jcms/p_3168867/fr/reponses-rapides-dans-le-cadre-du-covid-19-teleconsultation-et-telesoin

0 Commentaires

Favoriser le déploiement de la télémédecine en confiance

20/6/2019

0 Commentaires

 
Après avoir identifié les conditions d’éligibilité à la téléconsultation et à la téléexpertise en 2018, la HAS complète ses travaux et publie une série de documents pour leur déploiement opérationnel. Sont abordés chacune des nouvelles modalités d’exercice : la téléconsultation, la téléexpertise et la téléimagerie. Enfin, la HAS propose un document d’information à remettre aux patients avant une téléconsultation.
Saisie par le ministère des Solidarités et de la Santé, la HAS a élaboré des guides didactiques pour le bon usage et la qualité des actes de téléconsultation, de téléexpertise et de téléimagerie destinés aux professionnels. Véritables « modes d’emploi », les guides et leurs synthèses décrivent pour chacun des actes de téléconsultation et de téléexpertise les conditions requises pour une mise en œuvre sécurisée (planification, locaux, équipements informatiques de vidéotransmission, gestion des documents…). La HAS y détaille également les conditions de réussite de ces actes à chaque étape de la prise en charge médicale : information et recueil du consentement du patient, vérification de la pertinence du recours à la télémédecine, capacité du patient à communiquer, moyens techniques, authentification du professionnel, identification du patient, compte-rendu et organisation, suite du parcours. Le guide consacré à la téléimagerie permet à la HAS une mise au point importante sur le bon usage des « examens d'imagerie médicale avec interprétation à distance ».  
L’usage de la télémédecine doit être adapté à la situation clinique des patientsLa HAS a élaboré une fiche d’information pédagogique destinée aux patients, « ma consultation médicale à distance » car les informer en amont d’une téléconsultation est primordial pour obtenir leur adhésion. Ce document est conçu comme un outil de dialogue médecin-patient : expliquer les avantages potentiels de la télémédecine, rassurer et ainsi permettre que le choix de cette modalité soit réellement partagé. Il précise par exemple les raisons pouvant amener un professionnel de santé à lui proposer une téléconsultation, l’équipement technique, le déroulement-type de la séance, les modalités de paiement et de remboursement ainsi que ses droits notamment en matière de protection des données personnelles et du secret médical.
Par ailleurs, la HAS insiste sur la nécessité d’évaluer les pratiques professionnelles notamment en s’assurant que les actes de télémédecine répondent effectivement aux attentes et aux besoins des patients. Elle fournit des grilles d’entretien pour mettre en place la méthode du patient-traceur – celle-ci consiste à interroger la qualité d’une prise en charge à partir d’un cas et de mener des entretiens avec le patient lui-même puis avec l’équipe pluri-professionnelle.
La HAS souligne le double bénéfice de la télémédecine : effectivement, il s’agit d’améliorer l’offre de soins dans les territoires rencontrant des difficultés de démographie médicale, sans perdre de vue qu’il s’agit également de faciliter l’accès aux soins pour tous les patients quel que soit leur lieu de domicile. C’est une modalité d’exercice médical comme une autre qui doit avoir un niveau de qualité et de sécurité équivalent à un acte en présentiel.
Enfin, la HAS rappelle le rôle du professionnel médical qui doit estimer la pertinence d’une prise en charge par téléconsultation et recommande de transmettre le compte rendu de la réalisation de l’acte de télémédecine au médecin traitant.
0 Commentaires
<<Précédent

    Archives

    Avril 2021
    Janvier 2021
    Novembre 2020
    Juin 2019
    Mai 2019
    Octobre 2018
    Septembre 2018
    Juin 2018
    Décembre 2017
    Juillet 2013
    Janvier 2010

    Catégories

    Tout

    Flux RSS

La Société Française de Santé Digitale a pour objet de promouvoir la pratique médicale et de développer la recherche dans tous les domaines où la télémédecine et la santé numérique apporteront une valeur ajoutée à la prise en charge des patients. L'association entretient des relations de collaboration avec les Sociétés Savantes, les Fédérations Professionnelles et avec les Associations de Patients dont le mode de prise en charge peut bénéficier du développement de la Télémédecine et de la Santé Numérique.
CGU
(c) 2021 - SFSD